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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
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LE LAPIN DE MA REGION ! LAPIN DE GARONNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE LAPIN DE MA REGION ! LAPIN DE GARONNE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4198330
Date de dépôt :
22/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/07/2025
LE LAPIN DE MA REGION ! LAPIN DE GARONNE de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS

Présentation de la marque LE LAPIN DE MA REGION ! LAPIN DE GARONNE

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE LAPIN DE MA REGION ! LAPIN DE GARONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS domicilié(e) Loudes, 11451 CASTELNAUDARY - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 784 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Flechner, M. David Bilquey domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.

La marque LE LAPIN DE MA REGION ! LAPIN DE GARONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4198330.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE LAPIN DE MA REGION ! LAPIN DE GARONNE arrivera à expiration en date du 22 juillet 2025.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS a également déposé les autres marques suivantes : MEDIT LABO , LES JARDINS DU ROUSSILLON , LE MESTRE EXPERT DU BOEUF DEPUIS TOUJOURS , DE VOUS A NOUS , PYRENEUS AU SOMMET DU GOUT , Pro-Durable , OLEIS , GROUPE OCCITAN , ARTERRIS , ROUTE DE CAMPAGNE PRODUITS A FAIBLE TENEUR EN KM


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS, société coopérative agricole - Loudes, 11451 CASTELNAUDARY - France - SIREN 775784689


Cabinet Flechner, M. David Bilquey - 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Viande ; extraits de viande ; charcuterie ; plats cuisinés et préparations culinaires à base de viande ; conserves alimentaires de viande ;

Plats cuisinés et préparations culinaires à base de viande et d'autres produits ;

Services de vente au détail et en gros des produits suivants : viande, extraits de viande, charcuterie, plats cuisinés et préparations culinaires à base de viande, conserves alimentaires de viande ; présentation des produits suivants sur tout moyen de communication pour la vente au détail et en gros : viande, extraits de viande, charcuterie, plats cuisinés et préparations culinaires à base de viande, conserves alimentaires de viande.